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Comment développer le processus d’intégration européen ?

Par le Professeur Daniel Colard

publié le lundi 5 octobre 2009

Réflexions sur les modalités de développer le processus européen, c’est-à-dire son approfondissement pour aller vers plus d’Europe politique à quelques uns. Ceux-ci servant de « guide » ou d’ « avant-garde ».

Première technique : le couple. La plus ancienne (Europe à 6 ou à 9 = 1958-1969). Dans un couple – bilatéralisme – les intérêts tantôt convergent, tantôt divergent, l’essentiel étant de ne pas divorcer… « Couple » évoque un « partenariat », un « duumvirat », un « directoire », un « duopole », un « binôme ». L’inconvénient est de susciter chez les autres membres de l’UE, une méfiance, une crainte des petits vis-à-vis des deux grands (France et Allemagne). L’avantage est de créer une dynamique, un élan en prenant des initiatives. Question : Dans une Europe à 27 (bientôt 30 ou plus), soit 500 millions d’Européens, un couple peut-il jouer un rôle moteur ??

Deuxième technique : « les cercles concentriques ». L’idée est d’E. Balladur. Le cercle est plus facile à « vendre » que le couple. Il peut exister plusieurs cercles, tous étant interdépendants et rétroagissant les uns sur les autres. Les états fondateurs (1er cercle), les états ayant rejoint par vagues le 1er (2ème cercle, 3ème cercle, 4ème cercle). On ne peut les multiplier trop. Le cercle est souple et flexible et des passerelles permettent de passer des derniers vers les premiers. Une typologie pourrait être établie en fonction de certains paramètres à définir. Le cercle est un procédé « soft », le noyau est « hard ».

Troisième technique : la coopération renforcée, voire structurée. Elle est prévue dans certains domaines par les Traités européens et postule une procédure pointue et précise. La coopération structurée en matière de défense est organisée par le Traité de Lisbonne. La coopération renforcée peut jouer dans d’autres secteurs (cf. 1er pilier du Traité de l’Union Européenne).

Quatrième technique : l’Europe à la carte ou à géométrie variable. La première consiste à accepter certaines dispositions (Euro, Schengen) pour avancer avec d’autres, avec un décalage dans le temps. L’Europe à géométrie variable instaure une différenciation durable qui porte atteinte à l’unité de l’ensemble. Dans les deux cas, on peut parler d’ « intégration différenciée ».

Cinquième technique : l’Europe à plusieurs vitesses. Meilleure formule car elle respecte la cohésion de l’ensemble. Tous les états acceptent d’avancer dans la même direction mais à leur pas, à leur vitesse, en fonction de leur capacité d’intégration, rapidement ou non. Remarques : Ces techniques peuvent se combiner mais l’essentiel est qu’elles ne contredisent pas le but à atteindre et ne remettent pas en cause l’unité communautaire.

On pourrait comparer la Construction de l’Europe à un convoi de navires, de taille et de vitesses différentes, qui se dirigeraient vers le même port mais avec des délais et des différences dans le temps et dans l’espace. Communauté de but, souplesse tactique et variation dans les moyens.

Professeur Daniel Colard



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